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Conditions Générales de Vente

**1. Définitions**

Dans le cadre des présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées les “CGV”), les termes suivants auront les significations suivantes :

– “Vendeur” désigne RHMI SAS FRANCE, enregistré sous le numéro RCS NICE 840 255 707, dont le siège social est situé à 22 rue Cronstadt, 06000 NICE.

– “Acheteur” désigne toute personne physique ou morale qui commande un produit ou un service auprès du Vendeur.

– “Produit” désigne tout bien ou service proposé à la vente par le Vendeur.

– “Commande” désigne toute demande d’achat de Produits passée par l’Acheteur auprès du Vendeur.

**2. Champ d’application**

Les présentes CGV s’appliquent à toutes les ventes de Produits effectuées par le Vendeur à l’Acheteur. Elles prévalent sur toutes autres conditions générales d’achat ou d’utilisation de l’Acheteur.

**3. Commande**

Toute Commande passée par l’Acheteur constitue une offre ferme d’achat des Produits concernés, soumise aux présentes CGV. Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute Commande pour des raisons légitimes.

 

**4. Prix**
Les prix des Produits sont indiqués en euros et sont susceptibles d’être modifiés à tout moment par le Vendeur. Ils s’entendent hors taxes, hors frais de livraison et excluent également les droits de douane ainsi que tout autre frais gouvernemental.

**5. Paiement**

Le paiement des Produits s’effectue à la commande, sauf accord contraire préalablement établi entre les parties. Les moyens de paiement acceptés sont

Carte de crédit : Visa, MasterCard, American Express

Carte de débit : Visa Débit, MasterCard Débit

Virement bancaire : Indiquer les coordonnées bancaires pour le virement

Espèces : Pour les paiements en personne ou à la livraison

Portefeuilles électroniques : Apple Pay, Google Pay, etc.

**6. Livraison**

La livraison des Produits est effectuée à l’adresse indiquée par l’Acheteur lors de la Commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction des conditions logistiques.

**7. Droit de rétractation**

Conformément à la législation en vigueur, l’Acheteur dispose d’un délai de [indiquer le délai légal] jours à compter de la réception des Produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Toutefois, veuillez noter que certains Produits, tels que les produits naturels ou personnalisés, peuvent ne pas être éligibles au droit de rétractation. Veuillez donc vérifier les conditions spécifiques applicables à chaque Produit avant de passer votre commande.

**8. Garantie**

Le Vendeur garantit que les Produits sont conformes à la description qui en est faite et exempts de tout défaut de fabrication. Cette garantie ne couvre pas les dommages résultant d’une utilisation incorrecte ou abusive des Produits. Veuillez noter que cette garantie ne s’applique pas aux produits fabriqués à partir de matériaux naturels.

**9. Responsabilité**

La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée en cas de retard ou de non-exécution de ses obligations résultant d’un cas de force majeure.

**10. Politique de retours et d’échanges**

 

**Retours et échanges sur les cristaux et les articles non cristallins**

Les retours et échanges ne sont pas acceptés en raison d’un changement d’avis ou des caractéristiques des cristaux. Nous n’acceptons aucun remboursement ni échange sur les articles en promotion. Veuillez noter que Vendeur ne remboursera pas les frais de livraison pour les retours ou échanges. Vendeur décline toute responsabilité en cas de perte d’un article retourné, c’est pourquoi nous recommandons d’utiliser un envoi recommandé pour retourner un article. Vendeur ne sera pas tenue responsable des articles renvoyés cassés ou endommagés, et se réserve le droit de ne pas traiter le remboursement ou l’échange dans ce cas.

**Note spéciale concernant les cristaux :**

Les pierres sont des minéraux naturels, chacun beau et unique dans son motif et sa composition cristalline ; par conséquent, aucun deux cristaux Stoned ne sera jamais identique. Veuillez noter que, en tant qu’objets naturels, leur apparence peut varier par rapport aux images présentées et ils peuvent contenir de minuscules fissures et des cavités. Attendez-vous à trouver des inclusions et de magnifiques marques à l’intérieur du cristal lui-même. Nos conceptions et coupes de cristaux sont conçues pour montrer la beauté d’une structure cristalline plutôt que de ressembler à du verre. Veuillez noter que nos produits sont coupés et sculptés à la main, donc ils ne seront jamais complètement “parfaits”. Aucun remboursement ou échange n’est accordé en raison d’inclusions ou d’inclusions exposées apparaissant sur le bord d’un cristal, ce qui peut parfois être pris pour une ébréchure ou une fissure.

**11. Conditions générales de précommande**

Les articles en précommande sont des articles qui ne sont pas encore en stock mais qui sont disponibles à l’achat en précommande. En achetant un article en précommande, vous acceptez les conditions suivantes.

Le délai de livraison estimé pour les articles en précommande n’est qu’une indication et est susceptible de changer en fonction de l’arrivée des stocks

Nous nous efforcerons d’expédier tous les articles en précommande dans un délai de 7 à 10 jours ouvrables après réception des stocks.

Si vous avez acheté des articles en stock en même temps qu’un article en précommande, tous les articles seront envoyés dans le même colis. Si vous souhaitez diviser la livraison des articles, veuillez passer une commande séparée.

Vendeur ne saurait être tenu responsable de tout retard imprévu pouvant survenir.

Le délai de livraison des produits personnalisés est sujet à un accord mutuel.

**12. Litiges**

Tout litige relatif aux présentes CGV sera soumis à la juridiction exclusive du tribunal compétent du lieu du siège social du Vendeur.

**13. Modification des CGV**

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment, sous réserve d’en informer préalablement l’Acheteur.

**14. Dispositions générales**

Toute tolérance ou renonciation par l’une des parties à l’application de l’une quelconque des dispositions des présentes CGV ne saurait constituer une renonciation définitive à cette disposition.

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